Enregistrement d’une marque mot ou logo Prendre la bonne décision

Lorsque vient le temps de protéger une marque de commerce, la question de choisir de produire une demande pour la marque mot ou pour la marque avec ses éléments graphiques se pose souvent.  La plupart des marques de commerce employées sur le marché comportent des mots et des éléments graphiques. Comment faire le bon choix ?

 natursource  freeculture

 

Enregistrement d’une marque sous forme de mot(s)

Les marques ci-dessus comportent des éléments figuratifs, mais les demandes d’enregistrement ont été produites pour les mots uniquement. Il est souvent préférable de déposer la marque mot, sans les éléments graphiques. En effet, les tendances marketing évoluent rapidement. Peu importe que ces logos soient modernisés, l’enregistrement demeure valide et permet au titulaire de la marque de modifier le lettrage, les éléments graphiques ou la disposition sans mettre en péril l’enregistrement. De plus, il sera impossible pour des tierces parties d’obtenir l’enregistrement d’une marque qui porte à confusion avec celle-ci parce que les mots déposés sont similaires alors que les logos sont différents. En effet, deux marques avec des mots similaires peuvent coexister sur le registre avec les mêmes marchandises ou services lorsque les dessins sont complètement différents parce que les marques doivent être analysées dans leur ensemble lorsqu’on évalue le risque de confusion. Les éléments graphiques peuvent faire l’objet d’une deuxième demande s’ils sont jugés assez importants pour qu’ils bénéficient d’une protection de marque enregistrée.

Enregistrement d’une marque sous forme de mot(s) et logo

La marque mot n’est pas toujours enregistrable, par exemple si elle est constitue principalement un nom de famille. Il peut également être recommandé de protéger la marque avec ses éléments figuratifs si le risque de confusion avec une autre marque est élevé. L’ajout d’éléments graphiques permet parfois d’éviter le refus de la demande. L’enregistrement de la marque figurative a l’avantage de protéger les éléments graphiques et les mots dans une seule demande. Toutefois, lorsque vient le temps de changer ou de moderniser le logo, il faut produire une nouvelle demande d’enregistrement.

Enregistrement d’une marque sous forme de logo uniquement

Un logo mémorable joue un rôle important dans la reconnaissance de la marque. Lorsque le logo est utilisé sans les mots comme le crochet de Nike, par exemple, il s’agit d’une marque en soi qui peut également faire l’objet d’une demande.

 

 crochet  neptune  batterie

 

Demandes multiples pour un maximum de protection

Enfin, il est parfois souhaitable de déposer deux ou même trois demandes pour protéger les mots, les mots avec les éléments figuratifs  et le logo sans les mots si on pense l’utiliser seul.

 

MCDONALD’S

 mcdo2

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Dans tous les cas, il est recommandé d’effectuer une recherche de disponibilité avant de produire votre demande d’enregistrement. C’est également l’occasion de discuter avec votre agent de marques de commerce de la meilleure stratégie à adopter.

Guy & Muzzo, votre agent de marques

Publié le

 

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